Urbanisme & Travaux
Dépôt des
demandes d'urbanisme
Plan local d'urbanisme
Zone UA
Zone UB
Zone UB - Rue des potiers
Zone UE
Zone UE - Taxe d'aménagement
Zone 1AUa - Taxe d'aménagement
Zone US
Zone A
Zone N
PLAN DE ZONAGE
FORMULAIRES
ANNEXE : Références cadastrales complémentaires
Demande de Certificat d'urbanisme
13410*12
Demande de modification d'une autorisation délivrée en cours de validité ou de régularisation
16700*01
Déclaration préalable
Installations et aménagements non soumis à permis d'aménager
16703*02
Déclaration préalable
Constructions et travaux non soumis à permis de construire
16702*02
Demande de transfert d'une autorisation délivrée en cours de validité
16701*01
Demande de permis d'aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions
16297*03
Demande de permis de construire comprenant ou non des démolitions
13409*16
Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions
13406*15
Demande de permis de démolir
13405*13
Demande de
permission de voirie
Cerfa Permission de Voirie
Divers
Les Taxes
d'Urbanisme
Arrêtés déclaration préalable
Arrêtés permis de construire
RENARD Quentin
MAZY Julien
ROGER Samuel
Papillons Blancs
GODON Corentin
MAZY Julien
Avis de dépôt d'une demande d'urbanisme - DP
SAUTIERES Jean-Michel
SERGEANT Pascal
SERRURIER Eric
LANDAT Marc
MASSON Benoît
MERCIER Julien
DEZ Christophe
GRASSART Laurent
FOURNIER Jacqueline
NOWAKOWSKI Eric
PINGRET Kévin
MERIAUX Valérie
OTERO PEREZ José Ignacio
KUHN Yohann
ECO HABITAT ENERGIE
Avis de dépôt d'une demande d'urbanisme - PC
CERTIFICAT d'URBANISME
Notre volonté
Votre dynamisme
Une énergie commune
Mairie de Raillencourt Sainte Olle
858 route d’Arras
59554 RAILLENCOURT STE OLLE
Tel : 03 27 81 20 50
Courriel : mairie@raillencourt.fr
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MAIRIE
du lundi au vendredi :
De 08h30 à 12h30 et de 14h00 à 17h00
AGENCE POSTALE COMMUNALE
du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
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