Urbanisme & Travaux
Plan local d'urbanisme
Zone UA
Zone UB
Zone UB - Rue des potiers
Zone UE
Zone UE - Taxe d'aménagement
Zone 1AUa - Taxe d'aménagement
Zone US
Zone A
Zone N
PLAN DE ZONAGE
FORMULAIRES
ANNEXE : Références cadastrales complémentaires
Demande de Certificat d'urbanisme
13410*12
Demande de modification d'une autorisation délivrée en cours de validité ou de régularisation
16700*01
Déclaration préalable
Installations et aménagements non soumis à permis d'aménager
16703*01
Déclaration préalable
Constructions et travaux non soumis à permis de construire
16702*01
Demande de transfert d'une autorisation délivrée en cours de validité
16701*01
Demande de permis d'aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions
16297*03
Demande de permis de construire comprenant ou non des démolitions
13409*15
Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions
13406*15
Demande de permis de démolir
13405*13
Demande de
permission de voirie
Cerfa Permission de Voirie
Divers
Les Taxes
d'Urbanisme
Rappel des règles d'urbanisme
Troubles du voisinage
Affichage sur le terrain et recours de tiers
Arrêtés déclaration préalable
MEYER Frédéric
TISON FORGEOIS Valérie
NORMAND François Xavier
LEFRERE Stéphane
Arrêtés permis de construire
Sauces et Créations
DECOENE Thierry
RENARD Quentin
SAS REIVAX
ROUSSEL Arminda de Fatima
SCI IMMOBILIERE DHOLLANDE
SAUCES ET CREATIONS
Papillons Blancs
Arrêtés pErmission de voirie & restriction de circulation / Stationnement
Rue de Fontaine Notre Dame - Stationnement
MARQUES Frédéric
AXIMUM Lille - Convoi éolien
20 route de Bapaume - Stationnement
14 rue de la Marlière - Stationnement
41 rue de la Victoire - Dépôt de benne
Avenue des 2 Vallées - Stationnement
Avis de dépôt d'une demande d'urbanisme - DP
PIPART Philippe
LAUDE Paulette
Heliovie SAS
PASTISSIER Hervé
ALEXANDRE
Jean-Claude
PIPART Philippe
GAUTIEZ Jean Pierre
Avis de dépôt d'une demande d'urbanisme - PC
CERTIFICAT d'URBANISME
Notre volonté
Votre dynamisme
Une énergie commune
Mairie de Raillencourt Sainte Olle
858 route d’Arras
59554 RAILLENCOURT STE OLLE
Tel : 03 27 81 20 50
Courriel : mairie@raillencourt.fr
Mairie de Raillencourt Sainte Olle
MAIRIE
du lundi au vendredi :
De 08h30 à 12h30 et de 14h00 à 17h00
AGENCE POSTALE COMMUNALE
du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
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